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Licence d’accès et d’utilisation du Site
Bioresomed vous confère une licence (ci-après: Licence) non exclusive limitée à l’accès et à l’usage privé du Site. La licence est intransmissible. La licence ne vous donne aucun droit de modifier, de vous approprier, d’effacer ou encore d’altérer le contenu du Site de quelque manière que ce soit. La licence ne comprend également aucun droit de revente ou d’usage commercial du Site ou de son contenu. Vous ne disposez d’aucun droit de rassembler, disséminer, céder, transférer ou encore faire un usage commercial, même dérivé, du contenu du Site. La licence ne vous autorise pas à reproduire, copier, créer des liens, vendre, revendre ou encore exploiter dans un but commercial toute partie du Site sans l’accord écrit de Bioresomed.com. Aucune licence ne vous est conférée pour placer une partie du Site dans un quelconque environnement Internet ni pour utiliser les signes Bioresomed, comme par exemple les textes, vidéos ou d’autres portions de textes cachés, dans un autre site web, ou un autre média électronique ou imprimé.
RECLAMATIONS ET GARANTIES
Bioresomed, Y COMPRIS SES DIRIGEANTS, SES EMPLOYES, SES AGENTS ET SES VENDEURS, NE GARANTIT PAS QUE LES SERVICES MIS A DISPOSITION SUR LE SITE VONT REJOINDRE VOS EXIGENCES, NI QUE CES SERVICES VONT ÊTRE EXECUTES SANS ERREUR NI INTERRUPTION, A TEMPS ET RENDUS DE MANIERE SURE. Bioresomed NE GARANTIT PAS NON PLUS QUE LA QUALITE DES PRODUITS ET SERVICES, DES INFORMATIONS OU D’AUTRES MATERIAUX QUE VOUS AUREZ ACHETES OU OBTENUS PAR L’INTERMEDIAIRE DE SES SERVICES VONT REMPLIR VOS ATTENTES. AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION OBTENUS DE Bioreomed, Y COMPRIS DE SES DIRIGEANTS, DE SES EMPLOYES, DE SES AGENTS ET DE SES VENDEURS, OU PAR L’Intermédiaire DES SES SERVICES NE PEUT DONNER NAISSANCE A UNE QUELCONQUE GARANTIE SANS QUE CELA AIT ETE APPROUVE PAR ECRIT PAR Bioresomed.
Réparation et garantie limitée pour les appareils de bio résonance, triomed compact, emmeteur pendentif, Triomed classique, harmonisateur CGI
Si vous n’êtes pas entièrement satisfait, pour une raison quelconque, vous pouvez nous retourner votre appareil dans un délai de 15 jours à compter de la réception. Seulement les frais de renvoi sont à votre charge. Cette offre n’est valable que si l’appareil n’a été ni porté ni endommagée. SEULS LES POINTS MENTIONNES CI-DESSOUS DEROGENT AUX CONDITIONS GENERALES :
Ce qui est couvert :
Chaque appareil du site Bioresomed acheté par l’intermédiaire du Site est garantie par Bioresomed contre tout défaut matériel et de fonctionnement (ainsi que toute panne de la cellule d’énergie) survenu lors d’un usage normal, et ce pendant une période de 1 ans à compter de la date d’achat.
Ce qui n’est pas couvert:
Cette garantie exclut les piles et ne couvre pas les dommages causés par l’humidité et l’eau. Bioresomed n’est pas responsable des dommages mineurs ou importants causés par un port non conforme ou suite à de mauvais soins apportés à l’appareil et tout remboursement réclamé à Bioresomed ne peut être supérieur au prix d’achat de l’appareil.
Ce que Bioresomed fera:
En cas de mauvais fonctionnement pendant la période de garantie, nous remédierons gratuitement au défaut de votre appareil. Si une réparation n’est pas possible, nous vous remplacerons l’appareil par un autre appareil. Les frais de transport pour nous retourner l’appareil seront à votre charge, toutefois nous ne vous facturerons pas les frais d’envoi du produit de remplacement.
Comment faire appel à nos services:
Vous devez tout d’abord contrôler si la période de garantie court toujours à l’aide de votre facture. Si la garantie est toujours valable, veuillez, après votre requête, expédier votre appareil à Bioresomed, Michel Deladoey, 1880 BEX, rue de nagelin 7 en expliquant le problème. Nous vous renverrons l’appareil dans les plus brefs délais possible).
AVERTISSEMENTS ET INSTRUCTIONS SPECIALES
Les appareils ne résistent généralement pas à l’eau, Il ne doivent pas être stockés à des fortes chaleurs plus de 50 degre.
Frais d’envoi et délai
Les frais d’envois après commande sont fixés à 10 frs sur la Suisse et 15 frs sur l’europe. L’appareil est généralement envoyé dans les 15 jours au plus tard.
L’envoi d’appareil Les appareils de technologie Triomed et Biotrem sont des dispositifs médicaux dûment enregistrés, autorisés et certifiés en Russie et par l’Union européenne. Certification et autorisation des documents: Licence no. FS 99-03-002345 pour la production de matériel médical délivré à la société Triomed le 1er Avril 2011 par le Service fédéral de surveillance de la santé et du développement social de la Fédération de Russie; – Certificat de conformité GOST Rn ° 0197264; – certificat d’enregistrement n ° 2009/06554 FSR publié le 28 Décembre 2009 par le Service fédéral de surveillance de la santé et du développement social de la Fédération de Russie; certificat UE confirmant la conformité des appareils à la directive sur les dispositifs médicaux (MDD) 93/42 / ECC, annexe II; – Les dispositifs médicaux de la série Triomed sont totalement sans danger pour l’utilisation. Tous les dispositifs sont certifiés CE (certificat de conformité avec les exigences de GOST P ISO 13485 2004 (correspondance norme européenne ISO 13485: 2003 et AC: 2009)). La haute qualité des dispositifs médicaux est confirmée par le certificat de conformité à la norme de gestion de la qualité pour la production de dispositifs médicaux GOST et ISO 90012008 (la norme correspondante dans l’UE est la norme ISO 13485: 2003). ЕN ISO 9001: 2008occasionne des frais
For et droit applicable
Tout utilisateur ou client de ce Site accepte par la présente d’être soumis à la compétence exclusive des tribunaux suisses en cas de litige découlant de ces Conditions ou de l’usage du Site. Dans ce cas, le droit suisse est applicable.
Dissociabilité
Si l’une des dispositions des présentes Conditions devait être considérée comme invalide, nulle, ou pour une raison quelconque déclarée non applicable par une autorité compétente, cette disposition devrait être considérée comme dissociable et n’avoir aucun effet sur la validité des autres dispositions de ces Conditions.
Impôts et douane
Notre société a son siège en Suisse. Les droits et taxes applicables ne sont pas ajoutés au prix de l’appareil. Les dédouanement sont intégralement effectués par UPS et les montants y afférents, taxes douanières si existantes et TVA, sont à verser directement au transporteur (UPS) par l’acheteur ou aux services postaux de votre pays
Brevets
Ce Site et ses composants sont protégés par un ou plusieurs brevets internationaux.
Les appareils de technologie Triomed et Biotrem sont des dispositifs médicaux dûment enregistrés, autorisés et certifiés en Russie et par l’Union européenne. Certification et autorisation des documents: Licence no. FS 99-03-002345 pour la production de matériel médical délivré à la société Triomed le 1er Avril 2011 par le Service fédéral de surveillance de la santé et du développement social de la Fédération de Russie; – Certificat de conformité GOST Rn ° 0197264; – certificat d’enregistrement n ° 2009/06554 FSR publié le 28 Décembre 2009 par le Service fédéral de surveillance de la santé et du développement social de la Fédération de Russie; certificat UE confirmant la conformité des appareils à la directive sur les dispositifs médicaux (MDD) 93/42 / ECC, annexe II; – Les dispositifs médicaux de la série Triomed sont totalement sans danger pour l’utilisation. Tous les dispositifs sont certifiés CE (certificat de conformité avec les exigences de GOST P ISO 13485 2004 (correspondance norme européenne ISO 13485: 2003 et AC: 2009)). La haute qualité des dispositifs médicaux est confirmée par le certificat de conformité à la norme de gestion de la qualité pour la production de dispositifs médicaux GOST et ISO 90012008 (la norme correspondante dans l’UE est la norme ISO 13485: 2003). ЕN ISO 9001: 2008
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